Réglementation

Eau Chaude Sanitaire (Titre V)



Titre V : Eau Chaude Sanitaire

Le Titre V est un moyen permettant de prendre en compte un produit ou un système énergétique lorsqu’il n’est pas prévu dans les méthodes de calculs (aussi appelé moteur de calcul).

Concernant l’eau chaude sanitaire, le Titre V permet, pour chaque typologie d’appareil traitée, de définir la méthode de calcul associée ainsi que les paramètres d’entrées nécessaires, pour en final fournir un coefficient de conversion ECS thermodynamique, qui est à intégrer dans le calcul RT2005.

Deux arrêtés Titre V relatifs à la prise en compte des systèmes de production d’eau chaude sanitaire thermodynamiques électriques dans la réglementation thermique 2005 ont été publiés :
  • Le premier daté du 29 juillet 2009, publié au journal officiel du 12 septembre 2009 : il prend en compte les technologies air extérieur/eau, air extrait/eau et sur air ambiant non chauffé/eau.
  • Le second daté du 13 mai 2011, publié au journal officiel du 29 mai 2011 : il prend en compte les technologies air extrait/eau, air extérieur/eau, air ambiant non chauffé/eau, eau glycolée/eau par capteur enterré horizontal ou vertical, eau/eau, sol/eau, sol/sol, boucle d’eau/eau, et sur énergie de climatisation
 

Mesures des performances des chauffe-eau thermodynamiques électriques :

Pour réaliser les calculs relatifs à la RT 2005, les règles de prise en compte et de justification des performances des chauffe-eau thermodynamiques sont décrites dans les arrêtés.

Concernant l’arrêté du 13 mai 2011, les caractéristiques des appareils électriques assurant uniquement la production d’eau chaude sanitaire thermodynamique, à savoir le coefficient de performance et la puissance de réserve, sont justifiées par des essais réalisés conformément aux conditions décrites dans la norme NF EN 16147.

L’objectif du Titre V déposé par l’AFPAC était de compléter le Titre V existant du 29 juillet 2009, concernant l’ECS thermodynamique, en ajoutant les technologies non couvertes :
  • PAC 2 services et chauffe eau thermodynamique autonomes, en géothermie horizontale, verticale et sur aquifère,
  • PAC 2 services sur boucle d’eau,
  • Production d’ECS en utilisant l’énergie de climatisation
  • PAC 2 services pour le collectif
Pour en savoir plus sur le titre V, rendez-vous sur le site rt-batiment.